Q: Séance du 10 février 2023

2023-D-01 Débat d'orientations budgétaires 2023-D-02 Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe 2023-D-03 Création d'un poste d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnel 2023 D-04 CNRACL - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention de partenariat 2023 D-05 Organisation de session de formation payante sur le management des talents 2023-D-06 Détermination des coûts du concours externe et du 3e concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de 2e classe 2023-D-07 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'avancement au grade d'animateur territorial principal de 2e classe - session 2022 2023-D-08 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'accès au grade d'animateur territorial principal de 2e classe par voie de promotion interne - session 2022

Q: Séance du 26 mai 2023

2023-D-25 Subvention à l'Association nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des centres de gestion 2023-D-26 Création d'emploi - infirmier en soins généraux hors classe à temps non complet 2023-D-27 Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe 2023-D-28 Référent déontologue : élargissement aux fonctions de référent laïcité

Question 1

Séance du 3 avril 2025

Accepted Answer

2025-D-22 Refonte de la convention relative à la mise à disposition d'un travailleur social

2025-D-21 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'accès au grade de rédacteur principal de 2e classe par voie de promotion interne, session 2024

2025-D-20 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'avancement de grade de rédacteur principal de 2e classe, session 2024

2025-D-19 Tarification des missions facultatives pour l'année 2025 - compléments et clarification

2025-D-18 Précisions sur les tarifs du service de médecine préventive (synthèse)

2025-D-17 Subvention 2025 à l'association nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des centres de gestion (ANDCDG)

2025-D-16 Subvention 2025 au comité des oeuvres sociales des agents du CDG28

2025-D-15 Budget primitif 2025

2025-D-14 Affectation du résultat 2024

2025-D-13 Approbation du compte administratif 2024

2025-D-12 Approbation du compte de gestion 2024

2025-D-11 Protection sociale complémentaire : avenant n°1 à la convention de pilotage entre les 4 centres de gestion

2025-D-10 Recrutement de vacataires pour le CDG28

2025-D-09 Actualisation du tableau des effectifs - service médecine préventive

2025-D-08 Procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes pour les agents du CDG28 - convention avec le CDG45

2025-D-07 Autorisation donnée au Président du centre de gestion d'Eure-et-Loir d'ester en justice

2025-D-06 Délégations du Conseil d'administration au Président

Question 2

Séance du 31 janvier 2025

Accepted Answer

2025-D-05 Convention DPO-RGPD avec le GIP RECIA

2025-D-04 Adhésion au GIP RECIA

2025-D-03 Création d'un poste non permanent au titre de l'accroissement temporaire d'activité

2025-D-02 Débat d'orientations budgétaires

2025-D-01 Rapport sur la situation du centre de gestion en matière de développement durable 2025

Question 3

Séance du 29 novembre 2024

Accepted Answer

2024-D-50 Convention de participation du risque prévoyance-protection sociale complémentaire - compte de résultat 2023

2024-D-49 Convention de participation en santé-protection sociale complémentaire - compte-rendu financier 2023 et avenant n°2-2024

2024-D-48 Décision modificative n°2 au budget primitif 2024

2024-D-47 Tarification des locations de salles pour 2025 et nouveau règlement de locations des salles

2024-D-46 Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025

2024-D-45 Tarification des missions facultatives pour l'année 2025

2024-D-44 Fixation du taux de contribution 2025 - bloc insécable (collectivités non affiliées)

2024-D-43 Fixation des taux de cotisation des collectivités affiliées et non affiliées pour 2025

2024-D-42 Création de poste à temps complet relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs

2024-D-41 Recrutements d'agents contractuels pour le remplacement des agents publics momentanément indisponibles

2024-D-40 Médiation préalable obligatoire - renouvellement convention régionale de déport

2024-D-39 Approbation du schéma régional de coordination, mutualisation et de spécialisation des CDG CVL 2025-2027

2024-D-38 Modification du montant de la participation employeur risque prévoyance au 01/01/2025

Question 4

Séance du 27 septembre 2024

Accepted Answer

2024-D-37 Modification et avenant à la convention \"Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes\".

2024-D-36 Modification et avenant à la convention relative à l'intervention d'un agent chargé d'une fonction d'inspection (ACFI)

2024-D-35 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe, spécialité « espaces naturels, espaces verts », session 2024

2024-D-34 Détermination des coûts des concours externe, interne et du 3ème concours d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe, spécialité « espaces naturels, espaces verts », session 2024

2024-D-33 Décision modificative n°1 au budget primitif 2024

2024-D-32 Actualisation de la mise en oeuvre de la prime de responsabilité du Directeur général du centre de gestion

2024-D-31 Création d'une nouvelle mission facultative « prestation de mise à disposition d'un agent chargé de communication » pour les collectivités affiliées - nouvelle annexe à la convention-cadre « missions facultatives »

2024-D-30 Assurance statutaire : adhésion du centre de gestion d'Eure-et-Loir au contrat groupe 2025-2028

Question 5

Séance du 4 juillet 2024

Accepted Answer

2024-D-29 Modification de la convention relative à l'intervention d'un agent chargé d'une fonction d'inspection (ACFI)

2024 -D-28 Création d'une mission \"Expertise en ergonomie\"

2024-D-27 Missions facultatives du CDG28 - adaptation de la mission et modification des tarifs de la mission relative aux interventions du CDG sur les dossiers retraite CNARCL

2024-D-26 Approbation du rapport d'activités 2023

2024-D-25 Assurance du personnel - contrat groupe : frais de gestion

2024-D-24ANNEXE Annexe annule et remplace l'annexe de la délibération 2024_D_24

2024-D-24 Contrat groupe d'assurance statutaire : autorisation de signature

2024-D-23 Création d'emploi - psychologue à temps non complet

2024-D-22 Actualisation valeur titre restaurant (chèques déjeuner)

2024 -D-21 Journée portes ouvertes : refacturation d'une fraction du coût de la journée à CANOPÉ

2024-D -20 Chartres Métropole Groupement pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et prestations et services associés - adhésion à la convention

2024-D-19 Chartres Métropole Groupement pour la fourniture et de la distribution d'électricité de puissance supérieure à 36kVA - adhésion à la convention

2024-D-18 Adoption plan de formation

2024-D-17 Adoption règlement de formation

Question 6

Séance du 29 mars 2024

Accepted Answer

2024-D-16 Détermination coûts des concours externe, interne, interne spécial et du 3ème concours d'animateur territorial, session 2023

2024-D-15 Concours et examens professionnels prise en charge des visites médicales pour aménagements d'épreuves

2024-D-14 Subvention à l'Association Nationale des Directeurs et directeurs adjoints des Centres de Gestion

2024-D-13 Subvention 2024 au Comité des Œuvres Sociales des Agents du centre de gestion

2024-D-12 Budget primitif 2024

2024-D-11 Approbation du Compte Administratif 2023

2024-D-10 Approbation du Compte de Gestion 2023

2024-D-09 Rapport sur la situation du centre de gestion en matière de développement durable

Question 7

Séance du 9 février 2024

Accepted Answer

2024-D-01 Débat d'orientations budgétaires

2024-D-02 Mise en oeuvre du RIFSEEP - modifications

2024-D -03 Création de postes

2024-D-04 Suppression de poste : adjoints administratifs principaux de 2e classe

2024-D-05 Médiation préalable obligatoire : avenant au schéma régional de coordination, de mutualisation et de spécialisation des centres de gestion et avenant à la convention de déport régionale

2024-D-06 Modification de la délibération tarifaire / prestation mission d'inspection ACFI

2024-D-07 Intervention de service de médecine préventive en cas d'urgence avérée - collectivités affiliées dont l'adhésion est suspendue

2024-D-08 Convention de participation en santé : avenant n°1-2024 au contrat collectif à adhésion facultative (contrat n°CCFS-749-CP)

Question 8

2024

Accepted Answer

Question 9

Séance du 10 février 2023

Accepted Answer

2023-D-01 Débat d'orientations budgétaires

2023-D-02 Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe

2023-D-03 Création d'un poste d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnel

2023 D-04 CNRACL - Approbation d'un avenant de prolongation à la convention de partenariat

2023 D-05 Organisation de session de formation payante sur le management des talents

2023-D-06 Détermination des coûts du concours externe et du 3e concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de 2e classe

2023-D-07 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'avancement au grade d'animateur territorial principal de 2e classe - session 2022

2023-D-08 Détermination des coûts de l'examen professionnel d'accès au grade d'animateur territorial principal de 2e classe par voie de promotion interne - session 2022

Question 10

Séance du 31 mars 2023

Accepted Answer

2023-D-09 Approbation du compte de gestion 2022

2023-D-10 Approbation du compte administratif 2022

2023-D-11 Approbation du budget primitif 2023l

2023 D-12 Octroi d'une subvention au COS du personnel du CDG28

2023 D-13 Création de poste : rédacteur principal 2e classe (2)

2023-D-14 Suppression et création de poste de psychologue

2023-D-15 Suppression de poste directeur territorial

2023-D-16 Création d'un poste d'agent technique polyvalent à mi-temps

2023-D-17 Actualisation des autorisations spéciales d'absence

2023-D-18 RIFSEEP : actualisation des modalités de versement du CIA

2023-D-19 Médecine préventive : ouverture du service aux établissements publics non affiliés

2023-D-20 Médiation Préalable Obligatoire (MPO) : avenant au schéma régional et convention de déport

2023-D-21 (MPO) Collectivités affiliées et non affiliées : fixation des tarifs - mutualisation avec les CDG de la région Centre Val-de-Loire

2023-D-22 Organisation de sessions de formation aux premiers secours en santé mentale en intra pour les collectivités et établissements publics affiliés et non affiliés et autres fonctions publiques

2023-D-23 Mission ACFI : mise en place de l'outil IOTA

2023-D-24 Protection sociale complémentaire : convention de pilotage entre les quatre Centres de gestion

Question 11

Séance du 26 mai 2023

Accepted Answer

2023-D-25 Subvention à l'Association nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des centres de gestion

2023-D-26 Création d'emploi - infirmier en soins généraux hors classe à temps non complet

2023-D-27 Création d'un poste de rédacteur principal de 2e classe

2023-D-28 Référent déontologue : élargissement aux fonctions de référent laïcité

Question 12

Séance du 3 juillet 2023

Accepted Answer

2023-D-29 Élection d'un(e) vice-président(e)

2023-D-30 Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et administrateur délégué

2023-D-31 Composition du Bureau

2023-D-32 Modification du règlement intérieur

2023-D-33 Communication - accueil d'une apprentie pour les années 2023-2025

2023-D-34 GIP informatique : convention d'adhésion aux applications du GIP

2023-D-35 Accueil d'un agent mis à disposition : autorisation de signature

2023-D-36 Contrat groupe d'assurance statutaire en déséquilibre : orientations

2023-D-37 Approbation du rapport d'activités 2022

2023-D-38 Détermination des coûts du concours externe, interne et du 3e concours d'agent de maîtrise, spécialité espaces verts

2023-D-39 Détermination des coûts du concours externe, interne et du 3e concours d'agent de maîtrise, spécialité restauration

2023-D-40 Renouvellement de la convention avec CAP EMPLOI28

2023-D-41 Ouverture de la prestation ACFI à l'antenne locale d'Eure-et-Loir du CNFPT

Question 13

Séance du 29 septembre 2023

Accepted Answer

2023-D-42 Tableau des effectifs : suppression de poste de rédacteur

2023-D-43 Passage à la M57 : adoption de règlement financier et budgétaire

2023-D-44 Actualisation amortissement à compter du 1er janvier 2024

2023-D-45 Contrat groupe d'assurance statutaire : revalorisation

2023-D-46 Renouvellement du contrat groupe d'assurance statutaire

2023-D-47 Détermination des coûts de l’examen professionnel d’avancement au grade de technicien principal de 2e classe, session 2023

2023-D-48 Détermination des coûts de l’examen professionnel d’accès au grade de technicien principal de 2e classe par voie de promotion interne, session 2023

Question 14

Séance du 24 novembre 2023

Accepted Answer

2023-D-49 Création de 2 postes d'adjoint administratif principal de 1ère classe

2023-D-50 Actualisation de la prise en charge des frais de missions et de déplacements

2023-D-51 Création d'un emploi non permanent - accroissement temporaire d'activité

2023-D-52 Protocole d'accord sur l'exercice des droits syndicaux

2023-D-53 Composition de la Commission d'appel d'offres

2023-D -54 Assurance du personnel - participation du CDG28 à la consultation

2023-D-55 Décision modificative n°1 au budget primitif 2023

2023-D-56 Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023

2023-D-57 Admission en non-valeur de créances

2023-D-58 Fixation des taux de cotisation des collectivités affiliées et non affiliées pour 2024

2023-D-59 Bloc insécable (collectivités non affiliées) - fixation du taux de contribution 2024

2023-D-60 Tarification des missions facultatives pour l'année 2024

2023-D-61 Missions facultatives du CDG - modification et simplification des tarifs de la mission relative aux interventions du CDG sur les dossiers de retraite CNRACL