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Kits prestations collectivités affiliées et non affiliées

Retrouvez tous les documents – conventions, modèles de délibération, annexes – pour bénéficier des prestations facultatives proposées par le centre de gestion de la fonction publique d’Eure-et-Loir.

Collectivités affiliées uniquement

Convention cadre

Modèle de délibération

Annexes

Tarification des missions facultatives

Services de proximité

Aide au recrutement

Aide à la description de poste

Conseil mobilité

Chômage

Gestion des dossiers retraite CNRACL

Conseil juridique

Expertise

Prestation Document unique d’évaluation des risques professionnels (DU/EVRP)

Prestation maintien dans l’emploi – reclassement

Prestation bilan socio-professionnel

Calcul du RSA

Accompagnement à la gestion des archives

Mise à disposition d’un agent chargé de communication

Expertise en ergonomie

Collectivités affiliées et non affiliées

Convention participation prévoyance

Convention d’adhésion

Modèle de délibération

Courrier type de résiliation ferme

Courrier type de résiliation à titre conservatoire

Convention participation santé

Convention d’adhésion

Modèle de délibération

Bulletin d’adhésion employeur (BAE)

Courrier type de résiliation ferme

Contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028

Convention d’accompagnement du centre de gestion

Modèle de délibération collectivités de 29 agents et moins

Modèle de délibération collectivités de 30 agents et plus

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination,
de harcèlement et d’agissements sexistes

Convention d’adhésion

Modèle de délibération

Modèle d’arrêté

Modèle de procédure de mise en oeuvre

Fiche de signalement – commission recueil signalement

Médiation préalable obligatoire

Convention d’adhésion

Modèle de délibération

Liste des actes devant faire figurer la mention obligatoire sur à l’adhésion à la médiation préalable obligatoire

Service de médecine préventive

Convention d’adhésion (collectivit és affiliées)

Convention d’adhésion (collectivités non affiliées)

Modèle de délibération

Tableau liste des agents de la collectivité

Modèle d’accord écrit des agents

Tarification des prestations facultatives

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE ACCÉDER A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE ACCÉDER A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE DEVENIR AGENT TERRITORIAL

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE DEVENIR AGENT TERRITORIAL

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Kits prestations collectivités affiliées et non affiliées

Collectivités affiliées uniquement

Annexes

Collectivités affiliées et non affiliées

Convention participation prévoyance

Convention participation santé

Contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination,
de harcèlement et d’agissements sexistes

Médiation préalable obligatoire

Service de médecine préventive

Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE ACCÉDER A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE ACCÉDER A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE DEVENIR AGENT TERRITORIAL

JE SUIS AGENT / JE SOUHAITE DEVENIR AGENT TERRITORIAL

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE GÈRE LES RESSOURCES HUMAINES

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

JE SUIS AGENT DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Kits prestations collectivités affiliées et non affiliées

Collectivités affiliées uniquement

Annexes

Collectivités affiliées et non affiliées

Convention participation prévoyance

Convention participation santé

Contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination,de harcèlement et d’agissements sexistes

Médiation préalable obligatoire

Service de médecine préventive

Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination,
de harcèlement et d’agissements sexistes