[MODÈLE] – Arrêté de congé sans traitement pour effectuer un stage dans un nouveau grade suite à concours
[MODÈLE] – 5 – Arrêté de renouvellement de congés pour invalidité temporaire imputable au service dans l’attente d’une retraite pour invalidité
[MODÈLE] – Arrêté de reprise après congé pour accident de travail et maladie professionnelle d’un agent contractuel
[MODÈLE] – Arrêté de mise en congé sans traitement suite à épuisement des droits à maladie pour inaptitude temporaire pour un agent contractuel
[FORMULAIRE] – Signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
[FORMULAIRE] – Fiche de signalement – Commission recueil signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
[FICHE] – Tableau sur la position de l’agent dans l’attente de l’avis du conseil médical pour la retraite invalidité