Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Eure-et-Loir  
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  Le Registre Unique Santé Sécurité au Travail (RUSST)

 
Conçu pour apporter aux collectivités territoriales de toute taille, un outil de gestion centralisée de la santé et sécurité au travail, le RUSST regroupe et unifie les documents relatifs à la réglementation en matière d’hygiène, de sécurité et d’amélioration des conditions de travail.
 
Neuf grands axes composent le RUSST :
 
1.     La santé sécurité au travail dans la fonction publique territoriale
2.     L’évaluation des risques professionnels
3.     Les registres obligatoires au sens du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
4.     Les registres d’aide à la gestion et à la vérification
5.     Les formations à la sécurité du travail
6.     Les autres écrits de la prévention
7.     Les accidents et les maladies professionnelles
8.     L’intervention des entreprises extérieures
9.     La prévention intégrée dans la gestion des Ressources Humaines.
 
Ce registre doit être considéré comme un classeur méthodologique pour aider au management de la santé et de la sécurité du travail dans les collectivités territoriales. A l’intérieur de chacune des parties, vous trouverez une méthodologie pour compléter et faire vivre le document, un (ou des) modèle(s) vierge(s) ainsi que les références juridiques du document.
 
Pédagogique et pratique, il peut être utilisé par tous les acteurs de la prévention : autorités territoriales, cadres, assistants et conseillers en prévention, médecins de prévention, A.C.F.I., C.T./C.H.S.C.T., agents.
 
 
 
 
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